Les instances

La CME

La commission médicale contribue à la définition de la politique médicale et à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.

Elle propose au représentant légal de l’établissement un programme d’actions assorti d’indicateurs de suivi.

Champs d’action

La commission médicale d’établissement est consultée sur les matières suivantes :

  • La politique médicale de l’établissement, notamment le projet médical et les éléments du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens qui s’y rapportent
  • Le règlement intérieur de l’établissement
  • Les prévisions annuelles d’activité de l’établissement

Une politique d’amélioration continue

La commission médicale d’établissement contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, notamment en ce qui concerne :

  • La gestion globale et coordonnée des risques visant à lutter contre les infections associées aux soins et à prévenir et traiter la iatrogénie et les autres événements indésirables liés aux activités de l’établissement
  • Les dispositifs de vigilance destinés à garantir la sécurité sanitaire
  • La politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles
  • La prise en charge de la douleur
  • Le plan de développement professionnel du personnel médical et pharmaceutique salarié de l’établissement

L’accueil et de la prise en charge des usagers

La commission médicale d’établissement contribue à l’élaboration de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers, notamment :

  • La réflexion sur l’éthique liée à l’accueil et à la prise en charge médicale
  • L’évaluation de la prise en charge des patients, des admissions non programmées
  • L’évaluation de la mise en œuvre de la politique de soins palliatifs
  • Le fonctionnement de la permanence des soins
  • L’organisation des parcours de soins

Dans l’exercice de ses missions, la commission médicale d’établissement s’appuie sur les travaux réalisés dans le cadre des instances existant dans l’établissement.

Membres permanents :

  • Président : Docteur Philippe LEBOUCHER – Médecin Généraliste
  • Vice-président : Docteur Isabelle GRIMAUX-JARDIN – Médecin Gastro-Entérologue
  • Secrétaire : Docteur Louis Guillaume ROUSSEAU – Chirurgien orthopédique
 

La CRUQPEC

La CRUQPEC (Commission de Relation avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge) veille au respect des droits des usagers et facilite leurs démarches.

Elle veille à ce qu’ils expriment leurs griefs, qu’ils entendent les explications qui peuvent leurs être données et qu’ils soient informés des suites de leurs demandes.

Elle contribue par ses avis et propositions à l’amélioration de la politique d’accueil et de prise en charge des personnes malades et de leurs proches.

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Le CLIN

Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN) est une sous commission de la CME chargée d’élaborer et de conduire un programme d’actions visant à prévenir les infections associées aux soins et réduire leur fréquence.

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Le CLUD

Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD) a pour mission de coordonner les actions de prévention et prise en charge de la douleur.

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Le CLAN

Le Comité de Liaison Alimentation Nutrition (CLAN) est une structure de réflexion et de proposition pour l’organisation de l’alimentation et de la nutrition des patients hospitalisés dans l’établissement.

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Le COMEDIMS

Le Comité du Médicament et des Dispositifs Médicaux (COMEDIMS) est une sous-commission de la CME en charge de la définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles (=DMS) au sein de l’établissement.

Les missions du comité :

Le COMEDIMS participe :

  • à l’élaboration du livret thérapeutique des médicaments et des dispositifs médicaux,
  • à la rédaction des protocoles thérapeutiques visant l’utilisation des médicaments ou/et des dispositifs médicaux stériles,
  • à la lutte contre la iatrogénie médicamenteuse en émettant des recommandations en matière de prescription et de bon usage des médicaments et DMS,
  • à la définition d’actions d’information et de formation destinés à l’ensemble des professionnels de l’établissement,
  • à la mise en place d’actions spécifiques concernant la prescription des antibiotiques en concertation avec le CLIN (comité de lutte contre les infections nosocomiales),
  • à la définition et à la mise en place de méthodes et d’indicateurs permettant l’identification, l’analyse, l’évaluation et le suivi des recommandations émises, en relation avec les professionnels de soins et les services compétents de l’établissement.

Membres permanents :

  • Pharmacien de la PUI
  • Président de CME
  • Président du CLIN
  • Responsables du service de soins infirmiers
  • Responsable du bloc opératoire
  • Référent hygiène
  • Responsable d’assurance qualité
 
 
 
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